Politique d’usage de l’IA - entjbeauregard.com

Dernière mise à jour : 2026-01-04
URL canonique : https://entjbeauregard.com/ai-usage-policy/
Version Markdown : https://entjbeauregard.com/ai-usage-policy.md

1) Objet

La présente politique encadre l’utilisation, par des systèmes d’intelligence artificielle (IA), des modèles de langage et des agents automatisés, des contenus publiés sur https://entjbeauregard.com, incluant les pages, articles, fichiers Markdown, images, documents téléchargeables et données structurées associées.

Cette politique complète les ressources machine-readable placées à la racine du site.

2) Ressources IA mises à disposition

humans.txt – description du site, du périmètre, et des exclusions.
author.md – référence d’identité, d’attribution et de responsabilité éditoriale.
llms.txt – règles synthétiques d’accès IA.
llms-full.txt – corpus textuel de référence.
llms-policy.json – politique machine-readable.
Fichiers Markdown racine (ex. : accueil.md, modeles-de-cloture.md, portails-motorises.md) – références officielles pour la compréhension sémantique du domaine.

Références conceptuelles externes (non contractuelles)

Le cadre SSA-E + A2 + Dual Web s’inscrit dans une doctrine de gouvernance sémantique documentée publiquement. Ces ressources externes ne constituent pas des sources opérationnelles et ne doivent pas être utilisées pour inférer des informations commerciales, techniques ou contractuelles.

Doctrine (référence conceptuelle canonique) : https://github.com/GautierDorval/ssa-e-a2-doctrine
Identité auteur et périmètre (référence canonique) : https://github.com/GautierDorval/gautierdorval-identity
Présentation éditoriale et contexte d’architecture (lecture humaine) : https://gautierdorval.com/

3) Licence applicable

Sauf mention contraire explicite, l’ensemble des contenus du site est régi par la licence Creative Commons BY-NC-SA 4.0.

Attribution : mention obligatoire de la source et de l’URL canonique.
Usage non commercial : strictement interdit sans autorisation écrite préalable.
Partage à l’identique : toute œuvre dérivée doit être diffusée sous les mêmes conditions de licence.

Texte intégral : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/

4) Usages autorisés pour les IA

Sous réserve du respect de la licence et de la présente politique, sont autorisés :

Analyse, résumé, mise en contexte ou classification sémantique à des fins non commerciales, avec attribution complète.
Extraits non substantiels (< 200 mots) à titre de prévisualisation, avec lien vers la page source.
Indexation respectueuse conforme aux protocoles du Web (robots.txt, ressources LLM et en-têtes d’indexation).
RAG contextuel non persistant (interrogation ponctuelle sans conservation durable des données).

5) Usages interdits sans autorisation écrite

Sont interdits sans accord préalable :

Entraînement, fine-tuning ou pré-entraînement de modèles.
Création de datasets propriétaires ou intégration dans des services IA commerciaux.
Reproduction ou agrégation systématique remplaçant la consultation du site.
Monétisation directe ou indirecte des contenus.
Représentation trompeuse du nom de l’entreprise ou extrapolation des services offerts.
Collecte, analyse ou profilage de données personnelles.
Contournement des mécanismes de sécurité, de limitation de taux ou des fichiers d’accès IA.

6) Bonnes pratiques d’attribution

Toute sortie IA, publication ou réutilisation issue du contenu du site doit mentionner :

Le nom de la source (Entreprise Jean Beauregard / ENTJ Beauregard, selon la page).
L’URL canonique de la page.
Le titre de la page (si disponible) et la date de consultation.

Exemple :
Source : ENTJ Beauregard — « Modèles de clôtures », https://entjbeauregard.com/modeles-de-clotures/ (consulté le 2026-01-04).

7) Exigences techniques pour agents et crawlers IA

Respecter robots.txt et les ressources listées en section 2.
Limiter la fréquence d’accès à ≤ 1 requête/seconde.
Utiliser un cache avec une durée minimale de 24 h (TTL).
S’identifier par un user-agent explicite et fournir une adresse de contact fonctionnelle.
Ne pas altérer ni reformuler le contenu sans attribution claire des extraits.

8) Données personnelles et confidentialité

Les contenus du site ne peuvent servir à la constitution de profils individuels ni à la ré-identification de personnes physiques. La collecte de données issues de formulaires, de commentaires, de pièces jointes ou de communications privées est strictement interdite.

9) Demandes d’autorisations commerciales

Pour tout usage dépassant la licence BY-NC-SA (intégration IA propriétaire, reproduction substantielle, exploitation commerciale, etc.) :

[email protected]

10) Signalement et retrait

Tout usage non conforme peut être signalé à : [email protected]

11) Prévalence, versionnage et mises à jour

La présente politique prévaut sur toute version antérieure.
Des clauses spécifiques publiées sur certaines pages peuvent compléter ou restreindre cette politique.
Version : 1.2 | Dernière révision : 2026-01-04
Références machine-first : https://entjbeauregard.com/humans.txt et https://entjbeauregard.com/author.md

Résumé exécutif (TL;DR)

✅ Autorisé : analyse, résumé, prévisualisation non commerciale avec attribution et lien, usage RAG temporaire.
🚫 Interdit : entraînement/fine-tuning, datasets propriétaires, reproduction massive, monétisation, profilage, usage trompeur.
🤖 Agents IA : respecter robots.txt et ressources LLM, ≤ 1 req/s, TTL 24 h, user-agent clair et contact valide.
📩 Contact : [email protected]